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1. Présentation du site

Le site https://anciensinterneslyon.fr est le site Internet officiel de l'Association Générale de l'Internat des Hospices Civils de Lyon (également dénommée Association Générale de l'Internat de Lyon ou AGIL), association Loi 1901.

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://anciensinterneslyon.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Association Générale de l'Internat des Hospices Civils de Lyon
Internat (bâtiment 18) - Hôpital Edouard Herriot
5 Place d'Arsonval
69437 Lyon Cedex 03
Tél : 04 72 11 03 73

Responsable de la publication :

Yann Paquet (Président de l'Association)

Administration du site et de son contenu :

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Hébergement :

SiteGround
http://www.siteground.com
 

2. Description des services fournis

Le site https://anciensinterneslyon.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des actualités et activités de l'Association Générale de l'Internat des Hospices Civils de Lyon.

L'Association Générale de l'Internat des Hospices Civils de Lyon s’efforce de fournir sur le site https://anciensinterneslyon.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://anciensinterneslyon.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://anciensinterneslyon.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L'Association Générale de l'Internat des Hospices Civils de Lyon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L'Association Générale de l'Internat des Hospices Civils de Lyon.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

4. Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l'Association Générale de l'Internat des Hospices Civils de Lyon.

Sur autorisation préalable et expresse, l'Association Générale de l'Internat des Hospices Civils de Lyon permet l’établissement de liens hypertextes vers son site, sous réserve qu'apparaisse clairement le nom de l'Association à côté de ces liens.

 

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